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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D'ARCACHON

UID : 8ee56e9a60933b509cd3ad5307d76d6b

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

1°) de rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des agents du SIBA et de leur famille, notamment : - par l'octroi d'indemnités à l'occasion de naissances, mariages, décès, et tout événement familial le justifiant - par l'attribution d'aides à l'organisation des vacances - par l'organisation de manifestations amicales, sportives ou cultruelles à leur bénéfice

Historique des décisions humaines