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UID : 8f1a9e9783cce261eb901a07c557b78d
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW263013888T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
défense des intérêts et des droits des musulmans et des musulmanes relatifs à la mosquée Al-Fourqane de Valence, qu'ils la fréquentent simplement ou qu'ils la soutiennent financièrement, ainsi que de ceux relatifs à l'association Le Discernement qui la gère (RNA W263003238) , qu'ils en soient membres déclarés, de fait ou exclus arbitrairement ; Sa durée est illimitée ; mener notamment toute action visant à identifier les irrégularités majeures, passées ou à venir, dans la gestion et le fonctionnement de la mosquée Al-Fourqane de Valence et de l'association Le Discernement et, le cas échéant, à en obtenir réparation ; accorder une attention particulière à certains événements litigieux de l'association Le Discernement : les conseils d'administration du 16/02/2023, du 02/04/2023 et du 07/06/2023, l'assemblée générale du 19/03/2023, la modification des statuts en date du 19/03/2023, le courrier du 16/04/2024 adressé au préfet de la Drôme par son président, la permanence du 01/06/2024 ainsi que plusieurs décisions importantes qui ont été ou seront prises en violation des statuts en vigueur ; agir contre toute décision autocratique ou partisane préjudiciable prise au nom de l'association
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||