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ASSOCIATION BON SENS DE L'AVENIR (A.B.S.A.)

UID : 8f874d1fc18b4c61070bb1f78b9178f5

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

création d'une collectivité afin d'avoir des prix bas voire même de gros, dans différents commerces, sur internet, sur marchés, foires, brocantes et se réunir pour des achats groupés, création de points de ventes en boutique, sur internet, sur marchés, foires, braderies, organiser des vide greniers, brocantes d'articles neufs et occasions, proposer du troc et échanges, des espaces rencontres, créer des manifestations culturels, expositions, un service d'assistance aux personnes, une oeuvre de bienfaisance, elle pourra avoir une activité économique conformément à l'article L442.7 du code du commerce

Historique des décisions humaines