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ASSOCIATION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BLANGY SUR BRESLE

UID : 8fb0aa24e8eb4242d8d8448820fa4883

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

fournir des indemnités aux sapeurs pompiers tombés malades ou blessés pendant le service ou en dehors du service indépendamment des secours qui pourront être fournis en vertu de la loi du 1er juillet 1927 et du 5 avril 1851 sur les sapeurs pompiers et celle du 9 avril 1898 sur les accidents du travail ; verser des indemnités aux sapeurs pompiers qui seraient momentanément privés de leur emploi ou de leur salaire à l'occasion d'un service quelconque ; accorder des indemnités aux sapeurs pompier

Historique des décisions humaines