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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES CLAUDE MONET HONFLEUR

UID : 90e79dafa230a52013d3f53d5d52936c

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

permettre l'intégration des enfants au sein du groupe scolaire Claude Monet de Honfleur, notamment dans le cadre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 telle que consolidée au 28 septembre 2017 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées dans le domaine de la scolarisation des élèves handicapés ; contribuer au maintien des principes laïques de neutralité, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; permettre une bonne communication et donc des échanges constructifs entre les parents, les équipes enseignantes, les agents territoriaux des écoles, la municipalité de Honfleur, l'Inspection académique du Calvados et l'ensemble des acteurs locaux ayant compétence en matière d'enseignement ; examiner comment améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves et tout ce qui concerne leur intérêt moral, intellectuel et matériel et apporter notre concours pour ce faire ; proposer une liste de représentants aux élections de parents d'élèves, afin d'assurer la représentation des familles dans les conseils et organismes existants au sein du groupe scolaire

Historique des décisions humaines