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UID : 91155d911486ff17614a76e490f0602a
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW922018648T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT
FLUX_RELAIS_INFORMATION
défendre les véhicules « patrimoine et passion » définis comme étant d'une part les véhicules anciens (de toutes sortes : voitures, motos, utilitaires, ) constitutifs de notre patrimoine automobile, mais également du patrimoine de notre mobilité (navigation, aviation, ) à différents titres : historique (histoire de l'automobile ou du sport automobile) , technique, culturel, et d'autre part les véhicules passion de modèles plus récents, susceptibles d'être eux aussi constitutifs de ce patrimoine dans l'avenir ; Ceci comprend non seulement la défense des véhicules proprement dits mais aussi la défense de tous les métiers liés à ces véhicules, ayant pour but leur vente, leur présentation, leur entretien, leur restauration (salons, musées, garages, pièces détachées, carrossiers, selliers, ) , Défendre les libertés de circulation pour tous ces véhicules, quelle que soit le type de leur certificat d'immatriculation, et quelles que soient les réglementations futures et leurs restrictions, - Ceci inclut également la défense de tous les évènements liés à l'utilisation de ces véhicules : rencontres périodiques, bourse d'échanges, rallyes touristiques ou sportifs, voyages, Dans le cadre de so
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | 3d64b4296ade2dc0 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |