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UID : 91ef52cf3b8f73ac402f8ad9d843757b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW131012376T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
produire des matrices sonores originales, sur bandes, cassettes, CD, et tous supports numériques, mettre à disposition des enregistrements, promouvoir et distribuer auprès de grossistes, de labels, de détaillants ou directement auprès du public ; réaliser des enregistrements sonore en studio ou ailleurs, y compris des émissions de radio enregistrées et des captation de vidéos musiques ; gérer l'édition musicale, c'est-à-dire les activités d'exploitation des droits (copyright) associées aux compositions musicales, de promotion, d'autorisation et d'utilisation de ces compositions dans des enregistrements, à la radio, à la télévision, dans des films, des spectacles, sur des supports imprimés ou dans d'autres médias, ainsi que l'édition de livres musicaux et de partitions, au format papier et numérique
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||