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COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DES ALPES MARITIMES

UID : 9332237bb52bdd91468106d9e787fab7

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

la participation sur son territoire, aux tâches correspondantes aux buts poursuivis par la FFR et ses Comités Territoriaux, notamment elle vise à : établir et maintenir un contact étroit avec les personnalités et les organismes officiels du département ; présenter, en cas de besoin, sa candidature ou celle des clubs à l'attribution de toutes aides ou subventions qu'il est dans les pouvoirs de ces organismes d'attribuer et en assurer une répartition équitable entre tous les clubs du département dans le cadre de la politique générale de la Fédération ; promouvoir le développement du jeu dans le département par : l'incitation et la coopération à la création de nouveaux clubs ; l'incitation et la coopération à la création d'Ecoles de Rugby ; la surveillance et leur fonctionnement et l'amélioration des techniques qui sont développées ; l'organisation d'épreuves départementales concernant principalement les Ecoles de Rugby ; promouvoir et former l'encadrement éducatif et technique (entraîneurs, formateurs, dirigeants, arbitres...) nécessaire à son développement en liaison avec le Comité Territorial ; agir par tous les moyens dont elle dispose pour une plus grande loyauté dans le jeu, et

Historique des décisions humaines