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ASSOCIATION MARCHAND MEMOIRE ET MODERNITE DE MARINA BAIE DES ANGES

UID : 9371661f642267166fe0c4626c52d866

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

préserver, sauvegarder, protéger, et mettre en valeur l'histoire, le site, la conception architecturale et les archives de Marina Baie des Anges, assurer la pérennité, la conservation, la gestion et la sauvegarde des droits intellectuels de la conception de Marina Baie des Anges promouvoir les recherches et conserver tous éléments, documents quels qu'ils soient relatifs à l'édification et à la vie de Marina Baie des Anges et créer un fond documentaire, promouvoir, assister, soutenir et encourager tous projets et toutes initiatives d'origine publique ou privée, propres à assurer la conservation, la préservation et la diffusion de l'histoire, du site, de la conception architecturale et des archives de Marina Baie des Anges, de contribuer à son expansion ; d'organiser et/ou de participer à toutes manifestations tant sur le plan culturel, artistique et mémoriel, concéder à titre gratuit ou onéreux au profit de toute personne publique ou privée les droits d'utilisation et de diffusion des archives et de tous documents conservés, collecter des dons, obtenir des subventions, l'acquisition de tous locaux nécessaires à la réalisation de son objet et généralement effectuer toutes opérations,

Historique des décisions humaines