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LE POTAGER SAINT MARTIN

UID : 953c094bd15de500fea29d71c3b71b57

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organiser, administrer, gérer et fédérer les jardiniers attributaires d'une parcelle ; étudier les demandes de parcelle et les attribuer aux personnes qui répondent aux critères établis dans le règlement intérieur ; veiller au respect dudit règlement et au bon entretien des parcelles collectives et individuelles ; coordonner la participation des jardiniers aux manifestations de la commune vendre pour son propre profit, de façon ponctuelle et exceptionnelle, les produits cultivés par ses jardiniers adhérents

Historique des décisions humaines