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COMITE DEPARTEMENTAL DU LOT ET GARONNE (C.D. 47)

UID : 95924a2adfdae10aeb35422f51084a43

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

développer la pêche de compétition, créer et aider à créer des écoles de pêche au coup, établir un calendrier annuel des concours de pêche au coup, le publier et le diffuser. Veiller à l'application des règlements de la FFPSC dans les épreuves, organiser des championnats régionaux et nationaux sous le contrôle et avec l'aide de la FFPSC, aider techniquement dans la mesure de ses moyens les sociétés organisatrices de concours, participer à la protection de la faune et de la flore, encourager et favoriser le tourisme halieutique sur l?ensemble du territoire départemental

Historique des décisions humaines