← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

COMICE AGRICOLE ET RURALE DE L'ARRONDISSEMENT DES ANDELYS

UID : 9a1a8f39043a3bc72b14b5135f661342

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

encouragement à la qualité dans toutes les branches de l'activité agricole (travail, production, artisanat, machinisme agricole). il exercera son action par l'organisation de concours agricoles comportant l'attribution de récompenses aux concurrents les plus méritants. un concours de l'arrondissement aura lieu chaque année et à tour de rôle dans chaque canton ou groupe de cantons ; au cours de l'année dans laquelle le concours départemental se tiendra dans l'arrondissement il ne sera pas fait de concours d'arrondissement mais le comice rural pourra participer à l'organisation et à la tenue du dit concours départementale

Historique des décisions humaines