← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE CONDAT. A.P.E.C

UID : 9b5470aa539895e9ec154ca87bc9b522

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

contribuer au maintien des principes laïcs de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; étudier toute question qui concerne l'intérêt des élèves de l'enseignement public et de leurs familles au point de vue moral intellectuel et matériel ; promouvoir et gérer (directement ou en participation), dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, tous organismes à caractère éducatif (bourses aux livres, étude surveillée...), culturel, sportif ou social ; créer et développer des activités festives, culturelles et sportives ou des oeuvres sociales à l'intention des élèves et de leurs parents

Historique des décisions humaines