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OBJECTIF CULTURE ET PATRIMOINE

UID : 9cb8946bee6915e294340ec3fa1abf96

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:mecenat_dispositif · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

financer et accompagner matériellement toutes les actions d'intérêt général concourant à la préservation et à la valorisation du patrimoine au sens large et dans ses acceptations les plus variées, dont notamment : le patrimoine naturel, le patrimoine architectural, le patrimoine artistique (littérature, peinture, sculpture), le patrimoine immatériel, et notamment les techniques et savoir-faire artisanaux ; afin de permettre la réalisation de son objet, le fonds mettra en oeuvre tous les moyens qu'il jugera appropriés, et en particulier : soutien par des moyens financiers et/ou des actions de mécénat de compétence à des programmes de sauvegarde et de valorisation du patrimoine naturel ; ce type de programme pourra comporter des acquisitions ou la participation à des acquisitions de sites naturels en vue de leur préservation et/ou de leur valorisation ; organisation et gestion seule ou avec d'autres organismes poursuivant les mêmes missions d'intérêt général, de programmes de sauvegarde et de valorisation du patrimoine naturel ; soutien direct dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et/ou artistique, et notamment par la réalisation et/ou financement : programme

Historique des décisions humaines