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LE VERT VÊTEMENT

UID : 9ccebccd357fab4485e89d462e85f1a6

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_terrain

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

Cette association a pour objet de : la collecte de toutes sortes de vêtements, sacs, chaussures, accessoires, usagers ou neufs ainsi que des linges de maison ; le tri, la distribution et la mise à disposition aux nécessiteux à un prix symbolique ; l'association exercera des activités économiques conformément à l'article L442-7 du Code de commerce

Historique des décisions humaines