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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE NOGENT-SUR-OISE

UID : 9e2b071caa9c35404530488a0068c0d2

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

établir et développer les rapports de bonne entente et resserrer les liens de bonne camaraderie entre les adhérents ; développer la solidarité entre employés et ce dans tous les domaines ; organiser des manifestations pouvant intéresser les adhérents et leurs familles ; mettre à la disposition de ces mêmes employés communaux des activités récréatives, éducatives, culturelles et sociales ; accorder certains avantages sociaux à ces membres ; il pourra acquérir tous biens mobiliers ou immobiliers qu'il jugera nécessaire pour l'amélioration de la poursuite de ses objectifs, de même, il pourra aliéner tous biens mobiliers ou immobiliers lui appartenant

Historique des décisions humaines