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HARMONIE MUNICIPALE DE L'ISLE-SUR-LE-DOUBS

UID : 9e8801d37c13a8fa4f64379f88ca6cea

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:formation_appui_structures · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

contribuer à l'éducation de la jeunesse par l'organisation de cours et d'ateliers d'enseignements publics ; de contribuer à la formation théorique et pratique à la musique par des bénévoles, en employant si nécessaire des professionnels animateurs techniciens ou professeurs, sous couvert de contrat à durée indéterminée, conformément à la convention collective de l'animation n° 3246 ; de favoriser le développement de la musique sous toutes ses formes ; de participer aux stages, concours et manifestations officielles organisés par la CMF ; de rehausser l'éclat des manifestations organisées par la Municipalité ou par d'autres collectivités

Historique des décisions humaines