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AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE PRALOGNAN LA VANOISE

UID : 9ff9b98261c09a597806130f3efef27b

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

accorder aux membres du personnel une participation auprès de structures sportives (remontées mécaniques, piscine par exemple) ou commerciales (bons d'achat), proratisée en fonction du temps de travail annuel dans l'entreprise ; ouvrir l'action sociale du CNAS au personnel titulaire, stagiaire, contractuels sur emploi permanent ; organiser des sorties culturelles, ludiques, et toutes activités susceptibles de resserrer les liens entre les membres du personnel communal ; permettre d'obtenir des tarifs remisés grâce à d'éventuels partenariats établis par le bureau avec diverses structures : sportives, associatives, commerciales, etc

Historique des décisions humaines