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L'AVENIR DU HAUT DU MUSEE

UID : a0328bd6118b9aa853dcb442cde8a38a

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

-l'accession à la propriété immobilière des habitants du quartier; - la défense et la protection des intérêts individuels et collectifs...- condamner et dénoncer le non respect des clauses relatives à la signature de l'acte (contrat) authentique de vente, ...- protéger le droit à l'accession au logement; - organiser des manifestations diverses pour obtenir des fonds nécessaires.... - améliorer les conditions d'attribution aux aides relatives à l'accès au logement

Historique des décisions humaines