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UID : a03fae076ac4e62aa62500eee4d6cae2
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751100535T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION
Assurer des synergies entre ses membres et ses partenaires (aux sens visés au §5.1 ci-après) dans le domaine de la recherche et du développement et, en particulier ; elle organise pour ses membres et partenaires la réalisation de programmes de recherche, en particulier ceux ayant constitué le programme dénommé (Usine Ultra-propre), les membres et Partenaires ayant participé à un programme donné se partageant lensemble de ses fruits ; elle protège, et éventuellement exploite, les résultats de ces programmes de recherche, pour le compte des membres et partenaires ayant participé au financement des programmes concernés ; elle accomplit des missions ponctuelles ou permanentes dans lintérêt de ses membres et partenaires ; a cette fin, lassociation organise ; la collaboration entre ses membres et partenaires par une mise en commun de moyens financiers, technologiques et humains pour développer les programmes de recherche et les missions dont elle a la responsabilité ; le meilleur accès p
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||