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SABRES AU CLAIR DE LUNE

UID : a1a91787cfeb0e0f4ce5eb861cda5ecb

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organiser la remise du "prix littéraire des hussards"" afin que celui-ci soit décerné annuellement à un lauréat choisi par les membres du jury, membres de droit de l'association, l'association a également pour objet de promouvoir le ""prix littéraire des hussards"" et à cette fin, bénéficie d'une licence à titre gratuit de la marque ""prix littéraire des hussards"", déposée par monsieur François Jonquères le ""prix littéraire des hussards"" sera décerné par un jury composé de 8 membres perpétuels et de 2 membres suppléants qui assisteront aux déjeuners dîners précédant la délibération finale l'attribution et la remise du ""prix littéraire des hussards"" se feront, au mois d'avril de chaque année, dans un établissement parisien réputé, où se tiendra l'ultime délibération des membres du jury, perpétuels et/ou suppléants, sans qu'aucun quorum ne soit exigé"

Historique des décisions humaines