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JARDINS ET VERGERS DE MARSANNAY-LA-COTE (JVMC)

UID : a1d5ad95cd9093f5245cb23ef7569240

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promotion, développement et défense des jardins et vergers, à titre privé ou associatif, à des fins non lucratives et non commerciales ; favoriser l'organisation d'actions et de services communs ; attribuer à des familles de jardiniers amateurs des parcelles de terrain issus de fonds privés ou public ; associer toute personne soutenant le jardinage et l'arboriculture ; concourir à la préservation de l'envoronnement et du cadre de vie de la commune

Historique des décisions humaines