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JARDINOT COMITE LOCAL DE MOUCHARD

UID : a2a5fed4e1e4ad68800cf2d436bf4f45

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

relais de l'association nationale et régionale sur son territoire, à cet effet, et tout en s'intégrant dans une démarche de développement durable, proposer de répartir des jardins familiaux et collectifs gérés sur son territoire entre ses membres adhérents, à charge pour ceux-ci de la cultiver et d'en jouir pour les seuls besoins de leur foyer, de publier un bulletin d'information local traitant de tous sujets se rapportant à la nature, d'organiser des cours d'horticulture, des concours de jardins, des expositions, de fournir des supports de vulgarisation, et d?organiser des visites à thèmes, de promouvoir les méthodes, les outils, les traitements nécessaires au bon équilibre de la nature et à la préservation de l?environnement, de créer des vergers écoles, de favoriser l?élevage familiale des abeilles en établissant des ruchers-écoles, d?effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but, répartition de fournitures horticoles, apicoles et de toutes autres liées à la nature et à l?environnement, répondant aux besoins normaux de la famille

Historique des décisions humaines