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ASSOCIATION DYNAMIQUE NOUVELLE DE ROYE

UID : a36c63bdc0d043d15b9acdda86cc21a5

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

établir entre tous ceux qui la composent des rapports habituels de bonne confraternité; aider au développement et à la prospérité du commerce et de l'industrie et de mener toutes actions utiles tant auprès des pouvoirs publics et des autorités locales que devant toute juridiction pour la sauvegarde de ces intérêts; apporter son concours à toute organisation ou provoquer toute manifestation pour aider au développement et à la prospérité du commerce régional;

Historique des décisions humaines