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COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DE LA CREUSE

UID : a4e6c3ca019ac42c86a964d57419a4f8

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir et développer les activités et les disciplines équestres du saut d'obstacles, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, amazone, équifun, équitation camargue, portugaise, islandaise, américaine, polo, pony game, mounted games, trec et équitation de travail ainsi que toutes les disciplines équestres qui pourraient naître et être reconnues par la FFE; représenter tous les licenciés pratiquant l'équitation et les groupements équestres adhérents du département; les CDE sont calqués sur les découpages administratifs départementaux; participer pour tout ce qui concerne le cheval et l'équitation aux actions des pouvoirs publics ou de tout organisme constitué en vue du développement de la filière équine; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le Comité National Olympique et Sportif Français;

Historique des décisions humaines