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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES AGENTS DU DEPARTEMENT (COSAD)

UID : a650e93096d33de0d91cf1d1cfc42215

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

Presenter et promouvoir toute proposition tendant à l'amélioration des conditions de vie de ses membres tels que définis à l'article du présent statut organiser et développer à leur profit des activités culturelles, artistiques, sportives et de loisirs assurer toutes formes de service social et éducatif attribuer des secours d'extrême urgence et des prêts sociaux dans les conditions définies au règlement intérieur réaliser pour le compte du Conseil général de La Réunion ou de tout autre o

Historique des décisions humaines