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LES TOURS (ALT)

UID : a6db35b7e0a3112cee38d0acaa8c7b7a

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

conserver, restaurer, étudier, enrichir ses collections et les rendre accessibles à tout public les oeuvres créées et/ou attribuées à Olivier Descamps et/ou Jacqueline Badord ou de tout autre artiste, dont tout ou partie des oeuvres lui serait confiée ; la valorisation de ces oeuvres implique toutes les actions, sans que cette liste en soit limitative, de conservation, d'inventaire, de reproduction, de représentation qui aurait pour objet ou pour effet de faire connaître, conserver, exposer, vendre, prêter ou mettre à disposition ou être dépositaire de tout ou partie de ses oeuvres quel qu'en soit leur propriétaire, leur dépositaire ou leur lieu de conservation ou d'exposition ; d'élaborer un projet artistique et culturel dans le cadre des mises à disposition, jouissances, affectations ou donations mobilières ou immobilières et plus particulièrement de celui du domaine des tours, dans sa configuration actuelle ou future qui pourraient être faites à l'association ; ce projet pourra notamment s'intégrer dans l'environnement artistique et culturel, économique, social et patrimonial de la ville de Draguignan, du département du Var, de la région PACA etc ; mettre en oeuvre le projet art

Historique des décisions humaines