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UID : a7287b2c7723aeafb19b65a7152399ae
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW595029287T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir et faire connaître les actions menées par tous ses membres ; organiser leur formation au moyen de séminaires, stages, bourses de recherches, voyages d'études... ; susciter et mettre en oeuvre toutes les dispositions permettant d'améliorer les conditions d'exercice de leurs missions ; promouvoir la qualité de l'architecture, l'urbanisme et les paysages au sein de la fonction publique ; réaliser toutes actions visant à la connaissance, la protection, la promotion et la gestion du patrimoine architectural, urbain et paysager et plus largement d'oeuvrer pour la qualité de l'architecture, de l'aménagement, du cadre de vie et de l'environnement
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||