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LIGUE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR DE WUSHU ET DISCIPLINES ASSOCIEES

UID : a73240c53d3a84bd88aa552dd0dc74d3

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

regrouper les associations de la région PACA au sein desquelles sont pratiqués le Kung Fu Wushu, Qi Gong, Taiji Quan, Shuai Jiao, Sanda Contact, dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des sports ou par décision du conseil d'administration du comité, et dénommés ci-après : disciplines relevant du CFAMEOC ; garantir l'unité de la pratique des disciplines liées à son objet par l'ensemble des organismes qui pratiquent ces disciplines ; organiser, développer, réglementer, contrôler, dans le cadre des textes législatifs et réglementaires en vigueur, la pratique, et des statuts et règlements du CFAMEOC, l'enseignement du Kung Fu Wushu, Qi Gong, Taiji Quan, Shuai Jiao, Sanda Contact ; pourvoir, conformément aux règlements de la commission spécialisée des Duans du CFAMEOC et à l'arrêté ministériel, à l'attribution des dans et grades équivalents (dans) des disciplines concernées ; donner à ses membres, sans discrimination d'ordre politique, racial, religieux ou social, la possibilité de pratiquer des disciplines basées sur les principes énergétiques ou martiaux de la tradition chinoise et de ses évolutions modernes ; veiller au respect de la charte de déontologie du sport étab

Historique des décisions humaines