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UID : a73bf09d49a88fd802360d64b363a9af
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW142002781T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
gérer l'animation d'activités de loisir, de tourisme, et de vacances sous toutes ses formes pour ses membres ; à la suite de la disparition de l'entreprise Unimetal Normandie, de la dissolution du comité d'entreprise Unimetal Normandie (ex SMN), le respect le des conditions d'apport du patrimoine du CE Unimetal Normandie effectué au profit de l'association, accorder des « tarifs de faveur et avantages » aux anciens salariés et aux retraités de société Unimetal Normandie, SMN, SMNDN, SM Normandie ainsi qu'à leurs ayant droits, pour accéder aux équipements sportifs, bateaux, camping et étang, ayant fait l'objet de l'apport ou toutes autres activités de loisir, tourisme et de vacances menées sur de nouveaux biens acquis suite à la vente de l'un des biens apportés ; poursuivre, organiser en commun, et développer des activités de loisir, tourisme, et de vacances dans le cadre d'une gestion collective au profit des membres qui auront adhéré aux statuts à titre individuel ou à titre collectif
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||