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SOUTIENS ET AIDES AUX PROGRAMMES SCOLAIRES (SAPS)

UID : a86336308ed03ae83f2ef65197a9f863

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

l'association a pour objet la mise en place, de manière directe ou indirecte, de tous programmes de formation pour enfants et adultes, notamment des actions de soutien scolaire ; l'objet associatif pourra se traduire par des missions directes de formation ou de création de supports pédagogiques, par le financement de programmes externes, par une aide directe auprès d'établissements scolaires, par la diffusion de tout support pédagogique et par l'attribution de bourses d'études favorisant toute contribution ou avancée de l'objet associatif ; la mission associative pourra prendre place tant en France qu'à l'étranger ; ses buts sont notamment les suivants : promouvoir, organiser, diriger, contrôler et développer l'objet associatif par tous moyens et tous supports, par l'intervention de bénévoles et/ou de professionnels ou experts rémunérés ; établir tous relais ou coopérations avec d'autres organisations assurant le même objet associatif tant au niveau national qu'international ; encourager, soutenir, assister, aider ou faciliter la réunion de tous les intéressés à l'objet associatif au travers de manifestations, publications ou tout autre moyen d'action ; participer directement ou in

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