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UID : a90429307d5da5682bfa6653e4c0314f
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW881005341T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
regrouper des auteur-ices autoédité-es en un label regroupant dse qualités à la fois littéraires, graphiques et sociétales à savoir : une qualité d'écriture et le cas échéant, d'illustration, professionnelles; un effort de représentation et de traitement réaliste et respectueux des individus appartenant à des groupes socialement défavorisés, notamment, mais non limité aux personnes de sexe féminin, transgenres, non-hétérosexuelles, non-blanches ou de classe socio-économiqe défavorisée, mutualiser les coûts et les démarches liées à l'exploitation des oeuvres de ses membres, leur redistribuer les bénéfices issus de la vente de ces oeuvres, selon des modalités définies par une cession par l'auteur-ice de ses droits d'explotiation du ladite oeuvre
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||