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UID : a90c712704bec34a5cdf5db6c95b920c
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW771023255T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
prêcher l'évangile de Jésus-Christ et établir, maintenir ainsi que diriger une association cultuelle au sens de la Loi de 1905, et visant l'établissement d'un lieu culte à cette fin ; imprimer, éditer, enregistrer, diffuser et distribuer toute publication pertinente dans le but d'instruire et de faire de la publicité relative aux objets précités par moyen oral, écrit électronique, audio-visuel ou informatique, et établir des appareils de reprographie à cette fin ; acquérir, accepter ou solliciter des legs, dons, cessions, rentes ou donations de tout genre dans le but de servir les objets précités
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||