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UID : a9aa54b053856404526529bc8b5c1b58
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW092001737T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
porter la propriété de la chapelle du Carmel de Pamiers, de contribuer à la sauvegarde de ce patrimoine, de présenter et d'accroître son rayonnement dans les domaines cultuels et culturels. A cet effet elle mettra tout en oeuvre pour que les travaux nécessaires à sa conservation, à sa remise en état, à son amélioration soient activés et poursuivis sans relâche ; et généralement faire tout ce qui en rentrant dans l'objet ci-dessus défini doit contribuer directement ou indirectement au développement des activités ; dans cet esprit ses membres s'appliqueront à faire toutes démarches auprès des administrations en vue d'attirer leur attention sur l'état en lequel se trouve cet édifice ; à demander ou faire demander par les personnes qualifiées l'attribution de crédits indispensables aux travaux, leur déblocage et la mise en oeuvre sans retard ; rechercher éventuellement par tous les moyens la mise à la disposition de fonds qui pourraient être affectés en accord avec l'administration à des travaux supplémentaires pour rendre possible l'accès et l'utilisation de cet édifice dans les conditions normales, et tous autres buts (sécurité, embellissement, etc ; appuyer le cas échéant et avec le
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||