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UID : ab46537f638c843927f677bd81ec1ae4
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW9M4004155T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
fabriquer, commercialiser, distribuer tout produit de boulangerie et de pâtisserie, organiser des services de traiteur, organiser tout évènement en lien avec la boulangerie et la pâtisserie, organiser tout évènement assurant la promotion et la valorisation de tout produit ou services en lien avec l'artisanat, mettre en valeur des produits locaux et du terroir, promotionner la production locale de produits alimentaires ou non issus de l'agriculture ou non, vendre tout type de produits et de services en lien direct ou indirect avec la boulangerie et la pâtisserie, exercer tout acte de commerce ou civil en vue de la réalisation de son objet
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||