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ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE CEAUCE

UID : ab6804ef88cf81468cab7040d44330fb

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel des écoles libres et notamment des écoles catholiques de Saint Ernier et Sainte Jeanne d'Arc de Céaucé, ainsi que de toutes sociétés, oeuvres et institutions post scolaires d'écucation physique, de sports, de musique, d'apprentissage, enseignements divers, cours d'adultes et autres ; engager les directeurs et maîtres, assurer leurs rémunérations, s'intéresser à leur perfectionnement, à leur retraite en conformité avec le statut des directeurs et maîtres de l'enseignement libre ; acquérir ou de prendre en location tous immeubles jugés utiles, aux fins ci-dessus indiquées ; établir et entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec toutes les associations s'intéressant à l'enseignement libre

Historique des décisions humaines