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AEP DE L'ECOLE DU SACRE COEUR DE BRECH ET D'EDUCATION POPULAIRE

UID : ab8a4b4df6dcd2c958431a79cea30690

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

assurer la propriété, l'exploitation par bail et la gestion des biens utilisés pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de brec'h et le diocèse de vannes, contribuer au fonctionnement de toutes oeuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales de caractère catholique reconnues comme telles par les organismes de tutelle, accorder a ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions, promouvoir ou fonder elle même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires, acquérir, construire, echanger, louer, aliéner ou aménager tous immeubles, installations et équipements utiles à la réalisation de ses buts

Historique des décisions humaines