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UID : abc51a6de64007c0ebf7bb3ea0ab9870
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW442026822T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
créer entre les adhérents des relations amicales ; elle est dans l'ordre moral une société de secours mutuels ; elle ne peut s'engager dans l'ordre pécuniaire ; néanmoins, et dans les cas d'adversité nettement caractérisés, son bureau, après consultation du conseil d'administration, pourra exceptionnellement accorder des secours temporaires
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||