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UID : acfbefa5c75819d2360144f7f82de497
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751052707T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir et faire connaître les actions menées par tous ses membres, organiser leur formation permanente au moyen d séminaires, stage, bourses de recherches voyage d'atudes, susciter et mettre en oeuvre toutes les dispositions permettant d'améliorer les conditions d'exercice de leur missions, promouvoir la qualité de l'architecture, l'urbanisme et les paysages au sein de la fonction publique, réaliser toutes actions vsant à la connaissance, la protection la promotion et gestion du patrimoine architectural, urbain et paysager et plus largement d'oeuvrer pour la qualité de l'architecture, de l'aménagement du cadre de vie et de l'envronnement
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||