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CENTRE TECHNIQUE DU CUIVRE POUR LES CANALISATIONS

UID : adbe108ec13ee0c89b8dbdaa8d40ad30

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

promouvoir , en particulier sur le territoire français , mais également , le cas échéant , dans d' autres pays , le développement et l' utilisation de canalisations en cuivre ou matériau de substitution pour le transporteur de l' eau , à l' extérieur et à l' intérieur des habitations , et de tout autre fluide caloporteur pour tout système de climatisation ou chauffage central des habitations collectives ou individuelles , ainsi que tout système connexe de raccordement , régulation , isolation ,d

Historique des décisions humaines