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UID : aec1a5769389ebb6f24ea284a5c53f59
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW351002318T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
constituer un club de palets sur planche en vois dans la commune de Val d'Izé dont le but est d'organiser des entrainements de palets bretons afin de réunir différents joueurs de la région izéenne ; ce club, ainsi créé, pourra participer à des rencontres avec les autres clubs de palets de la région ; au cours de l'année, le bureau aura le rôle d'organiser des concours de palets au Val d'Izén ; ce club a pour but d'entretenir la bonne entente et la camaraderie entre les membres ; il sera apolitique et les membres du club devront s'abstenir au cours de réunion ou manifestations de développer leurs idées politiques ou d'avoir des vues vraies ou fausses et des dires sur la vie privée de chacun des membres
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||