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UID : af613122a675d55bc80bf87475c4cc4d
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW253005712T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION
organiser, financer, gérer et mettre en oeuvre, tant en France qu'à l'étranger, des programmes d'exploration à travers le monde et notamment sans que cette liste soit limitative de gérer les activités suivantes : organisation, préparation et mise en oeuvre, directement ou pour le compte de tiers, d'expéditions, de programmes scientifiques, de programmes pédagogiques et culturels, de programmes touristiques et sportifs ayant un lien avec les expéditions d'exploration à travers le monde ; organisation, préparation et mise en oeuvre, directement ou pour le compte d'autrui, d'expéditions d'exploration ainsi que de programmes de préparation y afférant ; encadrement, enseignement, entrainement, conseil, organisation d'activité, réalisation de prestations de service et de travaux sous-marins en tout genre, liés à la plongée sous-marine avec et sans scaphandre, en tant qu'activité de loisir et professionnelle ; encadrement, enseignement, entrainement, conseil, organisation d'activité, réalisation de prestations de service en tout genre, liés à la navigation à la voile et au moteur, en tant qu'activité de loisir et professionnelle ; réalisation, production/coproduction, gestion et exploitat
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||