← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU SECTEUR DE BOURG EN BRESSE

UID : b0af45ca5d1e5a97de6b1daca4b522c1

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignements public ; étudier toute question qui concerne l'intérêt des élèves de l'enseignement public et de leurs familles au point de vue moral, intellectuel et matériel et de poursuivre l'application des conclusions de ces études ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dans le ressort de l'association ; assurer la représentation des familles dans les conseils et organismes existants ; apporter son concours aux administrations en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves ; promouvoir et gérer (directement ou en participation) dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, tous organismes à caractère éducatif, culturel, sportif et social y compris l'activités de prêt, de vente ou de bourse aux livres

Historique des décisions humaines