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LES RIVES DE LA MEDITERRANEE

UID : b0da57304df9339a0ea1357dd7a0f0b0

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

produire ou coproduire, editer, exploiter, distribuer, exporter tous films cinematographiques de long, moyen et court métrage, de programme multimedia et de maniere générale tous types de programmes audiovisuels réalises par des membres de l'association et ce par tous moyens connu ou inconus à ce jour ; acquérir, adapter, produire ou coproduire, éditer, exploiter, distibuer, diffuser, exporter des droits de reproduction et de représentation des oeuvres de l'exprit réalisés par des membres de l'association, par tous procédés connus ou inconnus à ce jour; acquérir,adapter, produire ou coproduire, éditer, exploiter, distibuer, diffuser, exporter des oeuvres littéraires, artistiques, dramatiques, musicales, théâtrales réalisées par des membres de l'association, sous quelque formes qu'elles se présentent et par quelque moyen que se soient, par tous procédés connus ou inconnusà ce jour ; acquérir, utiliser, vendre ou percevoir des droits d'auteurs de toute nature, afférents à la propriété des dites oeuvres, dans toutes l'étendue dont pourrait disposer le créateur ou dont il pourra disposer, tous textes originaux , adptations, dialogues et autres, éventuellement, par suite et dans les lim

Historique des décisions humaines