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UID : b0dd935cfefea06ecfb1351ffb8015e9
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW061005367T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
organiser la pratique de la chasse au petit et au gros gibier sur le territoire de la commune de le broc, participer à la mise en valeur du patrimoine cynégétique communale lorsqu'elle agit dans le cadre d' un GIC Groupe d'intérêts cynégétique ,contribuer a la protection et a la gestion de la faune sauvage et a la préservation de son habitat assurer la représentation des intérêts cynégétiques des chasseurs de la commune, apporter son concours a la lutte contre les délits de chasse et de braconnage, conduire des actions de prévention des dégâts du gros gibier, mener des actions d'information vis à vis des sociétaires et des habitants de la commune ( notamment propriétaires), représenter les sociétaires auprès des instances de la fédération départementale et auprès de la municipalité de le broc, diffuser aux sociétaires les textes officiels nationaux ,préfectoraux ou municipaux touchant au domaine cynégétique,mener des actions déterminée dans le domaine de la sécurité contre les accide
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | 4fa543758a4f9c84 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |