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UID : b19ccbbdebda0f1d747834dc8b299457
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW061009864T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
a pour objet : le rapprochement de membres amateurs de locomotion et de véhicules terrestres à moteurs en vue de leur faciliter l'exercice, la pratique et le développement de leurs activités en rapport avec lesdits véhicules, à l'exclusion de toute activité professionnelle ; la sauvegarde, la restauration, la conservation de tout véhicule présentant un intérêt historique et / ou culturel consécutif à son ancienneté, sa rareté, sa technicité, son origine, sans que cette liste soit exhaustive, ainsi que de toutes pièces, accessoires et documentations s'y rapportant ; le regroupement des besoins en pièces détachées et accessoires relatifs auxdits véhicules en vue de leur refabrication et / ou de l'obtention de meilleures conditions d'achat ; la mutualisation des moyens techniques pour y parvenir ; la formation technique des membres ; la mise à disposition, le prêt, de véhicules ; la participation à tout événement privé ou public à caractère culturel historique ou sportif, la préparation et l'entraînement à de tels évènements ; la participation et/ou l'organisation de démonstrations privées ou publiques, de salon et autres bourses d'échange, de toute exposition en accord avec les colle
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||