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BOURG SPORTS EQUESTRES

UID : b25219327c56fba1d84052fc21e400d1

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organiser des compétitions officielles et des manifestations équestres ; promouvoir le cheval et les activités équestres ; afin de réaliser cet objet, l'association peut notamment organiser toutes manifestations publiques, opérations de promotion, conférences, colloques ou publications, en France et à l'étranger ; s'assurer le concours de tout partenaire financier, commercial, industriel ou autre directement concerné par la mission, l'objet ou les activités de l'association ou susceptible de l'être ; réaliser, pour ses membres ou pour le compte de tiers, toutes études, recherches ou enquêtes, en rapport avec son objet ; et plus généralement, entreprendre toute action susceptible d'en faciliter la réalisation. Les ressources de l'association se composent du produit des cotisations versées par les membres, de dons et aides privées que l'association peut recevoir, des subventions de l'état, des départements, des communes ou communautés de communes, des établissements publics, de produit de son activité et toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur

Historique des décisions humaines