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COMITE DES FETES D'ETEL

UID : b2e546fd83038db7e44f01feff718114

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

a pour but l'animation de la commune, l'organisation de toutes manifestations, fêtes, bourses, lotos, brocantes, concours, prix, récompenses, représentations théâtrales, salons, marchés de créateurs et de producteurs, de manifestations à l'intention de tous publics, de compétitions, la promotion de toute activité Culturelle et Sportive, l'entraide aux écoles et la participation active à leurs manifestations, le prêt sous conditions de matériels, ainsi que la vente de produits dérivés: l'association exercera des activités économiques lesquels sont soumises au Code du commerce article L442-7 "Aucune association ne peut de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services si ces activités ne sont pas prévus par ses statuts"""

Historique des décisions humaines