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DSX CLUB FRANCE

UID : b515ce74948ee3fa7aa6a6f210633e57

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir la pratique de la trottinette électrique et engins assimilés à celle-ci, sous toutes leurs formes et en particulier, l'initiation, l'organisation des sorties en groupe, les rassemblements et les manifestations visant à partager et promouvoir le concept de la mobilité urbaine dite propre et écologique, la compétition sur circuit sur des installations privées, sur des lieux publics avec accord et le concours préalables des autorités gouvernementales, sous la surveillance d'intervenant professionnel, la sensibilisation des pratiquants sur la sécurité d'utilisation en tout lieu et la prévention routière pour un mode de conduite adapté à l'environnement urbain selon la réglementation en vigueurs , l'association de trottinette électrique et engins assimilés ligue Auvergne Rhone alpes, aura en charge l'organisation et le bon déroulement des courses E'Trott Games , les manifestation ainsi que les courses en compétition avec des équipements de mobilité électrique adaptés aux réglementation de sécurité en vigueur pour les personnes handicapées ;

Historique des décisions humaines