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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE LA SALLE PASSY-BUZENVAL

UID : b522190b7d7272687795d77625c5342e

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · terrain:terrain_public · finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

favoriser et garantir le libre choix de l'établissement scolaire, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction deleurs enfants, selon leur conscience, réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement, assurer leur information et leur permettre ainsi de s'intégrer dans la communauté éducative de la Sale Passy-Buzenval, participer à l'accueil des familles et favoriser une entraide mutuelle, participer au respect du caractère propre du projet éducatif lasallien auquel se réfère l'établissement, membre de l'enseignement catholique, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés, accorder une aide de toute nature, y compris financière, à toute initiative en rapport avec le projet éducatif de l'établissement, participer àla vie de la communauté éducative et la promouvoir, dansle respect des compétences de chacun, représenter les familles dans les différentes instances, tant à l'intérieur de l'établissement qu'à l'extérieur, auprès des pouvoirs publics, de toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès des tiers, mettre en oeuvre et faire connaître le p

Historique des décisions humaines